Conditions Générales de Vente – SCHOEFFEL FRANCE



Conditions générales de vente pour les commandes en ligne effectuées sur la boutique en ligne SCHOEFFEL https://www.schoeffel.com/de/fr/ destinées à la vente des produits en France métropolitaine (version décembre 2020).

Conditions Générales de Vente – SCHOEFFEL FRANCE



Conditions générales de vente pour les commandes en ligne effectuées sur la boutique en ligne SCHOEFFEL https://www.schoeffel.com/de/fr/ destinées à la vente des produits en France métropolitaine (version décembre 2020).

Conditions Générales de Vente – SCHOEFFEL FRANCE



Conditions générales de vente pour les commandes en ligne effectuées sur la boutique en ligne SCHOEFFEL https://www.schoeffel.com/de/fr/ destinées à la vente des produits en France métropolitaine (version décembre 2020).

1. Champ d’application


1.1 Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées : « CGV ») s’appliquent à tous les contrats de vente en ligne conclus entre le vendeur, la société SCHOEFFEL Sportbekleidung GmbH, (ci-après dénommée le «Vendeur»)et les acheteurs consommateurs à savoir toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, (ci-après le « Client ») (ci-après ensemble les « Parties » ou individuellement une « Partie ») et, ayant pour objet les produits présentés par le Vendeur sur sa boutique en ligne SCHOEFFEL https://www.schoeffel.com/de/fr, site internet destiné à la vente des produits SCHOEFFEL en France métropolitaine (ci-après dénommée « Boutique en ligne »).

1.2 Les présentes CGV ne concernent que les achats effectués par les Clients situés en France et livrés exclusivement sur le territoire français métropolitain.

1.3 Le Client reconnait avoir pris connaissance, préalablement à l’envoi de sa commande, des présentes CGV et avoir eu communication et parfaite compréhension de toutes les informations prévues à l’article L.221-5 du Code de la consommation.

1.4 Le Client est réputé avoir accepté les présentes CGV sans réserve avant la validation de sa commande.

1.5 Les présentes CGV s’appliquent dans leur version en vigueur au moment de la commande, à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation. En cas de divergences ou de contradictions entre les présentes CGV et d’autres conditions ou documents, les Parties conviennent que les présentes CGV sont seules applicables, sauf accord exprès et écrit des Parties.

1.6 Les présentes CGV expriment l’intégralité des obligations du Vendeur et du Client et constituent le socle unique de la relation commerciale nouée entre les Parties (ci-après le « Contrat »). Toute dérogation aux présentes CGV fait l’objet d’un écrit accepté expressément par les Parties.

1. Champ d’application


1.1 Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées : « CGV ») s’appliquent à tous les contrats de vente en ligne conclus entre le vendeur, la société SCHOEFFEL Sportbekleidung GmbH, (ci-après dénommée le «Vendeur»)et les acheteurs consommateurs à savoir toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, (ci-après le « Client ») (ci-après ensemble les « Parties » ou individuellement une « Partie ») et, ayant pour objet les produits présentés par le Vendeur sur sa boutique en ligne SCHOEFFEL https://www.schoeffel.com/de/fr, site internet destiné à la vente des produits SCHOEFFEL en France métropolitaine (ci-après dénommée « Boutique en ligne »).

1.2 Les présentes CGV ne concernent que les achats effectués par les Clients situés en France et livrés exclusivement sur le territoire français métropolitain.

1.3 Le Client reconnait avoir pris connaissance, préalablement à l’envoi de sa commande, des présentes CGV et avoir eu communication et parfaite compréhension de toutes les informations prévues à l’article L.221-5 du Code de la consommation.

1.4 Le Client est réputé avoir accepté les présentes CGV sans réserve avant la validation de sa commande.

1.5 Les présentes CGV s’appliquent dans leur version en vigueur au moment de la commande, à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation. En cas de divergences ou de contradictions entre les présentes CGV et d’autres conditions ou documents, les Parties conviennent que les présentes CGV sont seules applicables, sauf accord exprès et écrit des Parties.

1.6 Les présentes CGV expriment l’intégralité des obligations du Vendeur et du Client et constituent le socle unique de la relation commerciale nouée entre les Parties (ci-après le « Contrat »). Toute dérogation aux présentes CGV fait l’objet d’un écrit accepté expressément par les Parties.

1. Champ d’application


1.1 Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées : « CGV ») s’appliquent à tous les contrats de vente en ligne conclus entre le vendeur, la société SCHOEFFEL Sportbekleidung GmbH, (ci-après dénommée le «Vendeur»)et les acheteurs consommateurs à savoir toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, (ci-après le « Client ») (ci-après ensemble les « Parties » ou individuellement une « Partie ») et, ayant pour objet les produits présentés par le Vendeur sur sa boutique en ligne SCHOEFFEL https://www.schoeffel.com/de/fr, site internet destiné à la vente des produits SCHOEFFEL en France métropolitaine (ci-après dénommée « Boutique en ligne »).

1.2 Les présentes CGV ne concernent que les achats effectués par les Clients situés en France et livrés exclusivement sur le territoire français métropolitain.

1.3 Le Client reconnait avoir pris connaissance, préalablement à l’envoi de sa commande, des présentes CGV et avoir eu communication et parfaite compréhension de toutes les informations prévues à l’article L.221-5 du Code de la consommation.

1.4 Le Client est réputé avoir accepté les présentes CGV sans réserve avant la validation de sa commande.

1.5 Les présentes CGV s’appliquent dans leur version en vigueur au moment de la commande, à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation. En cas de divergences ou de contradictions entre les présentes CGV et d’autres conditions ou documents, les Parties conviennent que les présentes CGV sont seules applicables, sauf accord exprès et écrit des Parties.

1.6 Les présentes CGV expriment l’intégralité des obligations du Vendeur et du Client et constituent le socle unique de la relation commerciale nouée entre les Parties (ci-après le « Contrat »). Toute dérogation aux présentes CGV fait l’objet d’un écrit accepté expressément par les Parties.

2. Produits


2.1 Les achats concernent l’ensemble des produits offerts à la vente sur la Boutique en ligne (ci-après les « Produits »).

2.2 La Boutique en ligne fait figurer les caractéristiques essentielles des Produits ainsi que les prix correspondants. Les Produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée.

2.3 Les photographies des Produits ne sont pas contractuelles.

2. Produits


2.1 Les achats concernent l’ensemble des produits offerts à la vente sur la Boutique en ligne (ci-après les « Produits »).

2.2 La Boutique en ligne fait figurer les caractéristiques essentielles des Produits ainsi que les prix correspondants. Les Produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée.

2.3 Les photographies des Produits ne sont pas contractuelles.

2. Produits


2.1 Les achats concernent l’ensemble des produits offerts à la vente sur la Boutique en ligne (ci-après les « Produits »).

2.2 La Boutique en ligne fait figurer les caractéristiques essentielles des Produits ainsi que les prix correspondants. Les Produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée.

2.3 Les photographies des Produits ne sont pas contractuelles.

3. Commande


3.1 Le Client passe ses commandes par le biais de le Boutique en ligne, la langue du contrat étant le français. Pour toute commande de Produits sur la Boutique en ligne, le Client devra sélectionner les Produits sur le catalogue en ligne et remplir les informations propres à la commande au moyen du formulaire prévu à cet effet. Il a la possibilité de modifier son panier et toutes les informations saisies, puis il devra valider sa commande, en cliquant le bouton « valider la commande » à l’endroit indiqué et en acceptant les CGV. Le Client sera ensuite dirigé vers la page de paiement, où le prix total de la commande sera indiqué, hors taxes et toutes taxes comprises, ainsi que les frais de livraison, le cas échéant, et les moyens de paiement proposés seront affichés. Il pourra alors modifier sa commande, puis la confirmer en cliquant sur le bouton (« Confirmer avec obligation de paiement »). Toute commande vaut acceptation des prix et des Produits offerts.

3.2 La commande ne sera définitive qu’après l’envoi d’un courrier électronique par le Vendeur au Client confirmant la commande et le paiement de l’intégralité du prix. En cas d’indisponibilité de Produits, le Client en sera informé par courrier électronique. Si un Produit est indisponible, la commande sera alors annulée pour ce Produit, et il sera procédé au remboursement de son prix, mais le reste de la commande demeurera ferme et définitif.

3.3. En cas de difficulté, telle que notamment défaut de paiement, adresse erronée ou problème sur le compte du Client, le Vendeur se réserve le droit de bloquer la commande jusqu’à la résolution du problème.

3.4 Pour toute commande d’une valeur égale ou supérieure à cent-vingt (120) euros, le Vendeur conservera le contrat pendant dix (10) ans sur son site et le laissera accessible au Client.

3. Commande


3.1 Le Client passe ses commandes par le biais de le Boutique en ligne, la langue du contrat étant le français. Pour toute commande de Produits sur la Boutique en ligne, le Client devra sélectionner les Produits sur le catalogue en ligne et remplir les informations propres à la commande au moyen du formulaire prévu à cet effet. Il a la possibilité de modifier son panier et toutes les informations saisies, puis il devra valider sa commande, en cliquant le bouton « valider la commande » à l’endroit indiqué et en acceptant les CGV. Le Client sera ensuite dirigé vers la page de paiement, où le prix total de la commande sera indiqué, hors taxes et toutes taxes comprises, ainsi que les frais de livraison, le cas échéant, et les moyens de paiement proposés seront affichés. Il pourra alors modifier sa commande, puis la confirmer en cliquant sur le bouton (« Confirmer avec obligation de paiement »). Toute commande vaut acceptation des prix et des Produits offerts.

3.2 La commande ne sera définitive qu’après l’envoi d’un courrier électronique par le Vendeur au Client confirmant la commande et le paiement de l’intégralité du prix. En cas d’indisponibilité de Produits, le Client en sera informé par courrier électronique. Si un Produit est indisponible, la commande sera alors annulée pour ce Produit, et il sera procédé au remboursement de son prix, mais le reste de la commande demeurera ferme et définitif.

3.3. En cas de difficulté, telle que notamment défaut de paiement, adresse erronée ou problème sur le compte du Client, le Vendeur se réserve le droit de bloquer la commande jusqu’à la résolution du problème.

3.4 Pour toute commande d’une valeur égale ou supérieure à cent-vingt (120) euros, le Vendeur conservera le contrat pendant dix (10) ans sur son site et le laissera accessible au Client.

3. Commande


3.1 Le Client passe ses commandes par le biais de le Boutique en ligne, la langue du contrat étant le français. Pour toute commande de Produits sur la Boutique en ligne, le Client devra sélectionner les Produits sur le catalogue en ligne et remplir les informations propres à la commande au moyen du formulaire prévu à cet effet. Il a la possibilité de modifier son panier et toutes les informations saisies, puis il devra valider sa commande, en cliquant le bouton « valider la commande » à l’endroit indiqué et en acceptant les CGV. Le Client sera ensuite dirigé vers la page de paiement, où le prix total de la commande sera indiqué, hors taxes et toutes taxes comprises, ainsi que les frais de livraison, le cas échéant, et les moyens de paiement proposés seront affichés. Il pourra alors modifier sa commande, puis la confirmer en cliquant sur le bouton (« Confirmer avec obligation de paiement »). Toute commande vaut acceptation des prix et des Produits offerts.

3.2 La commande ne sera définitive qu’après l’envoi d’un courrier électronique par le Vendeur au Client confirmant la commande et le paiement de l’intégralité du prix. En cas d’indisponibilité de Produits, le Client en sera informé par courrier électronique. Si un Produit est indisponible, la commande sera alors annulée pour ce Produit, et il sera procédé au remboursement de son prix, mais le reste de la commande demeurera ferme et définitif.

3.3. En cas de difficulté, telle que notamment défaut de paiement, adresse erronée ou problème sur le compte du Client, le Vendeur se réserve le droit de bloquer la commande jusqu’à la résolution du problème.

3.4 Pour toute commande d’une valeur égale ou supérieure à cent-vingt (120) euros, le Vendeur conservera le contrat pendant dix (10) ans sur son site et le laissera accessible au Client.

4. Prix


4.1. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), en mentionnant notamment la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et les éventuels frais d’emballage.

4.2 Tous les prix affichés sur la Boutique en ligne s’entendent hors frais de livraison. En effet, en fonction du montant de la commande ou de la méthode de livraison sélectionnée, les frais de livraison seront facturés. Le montant de ces frais sera précisé lors du processus de paiement et s’ajoutera au montant total à payer.

4. Prix


4.1. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), en mentionnant notamment la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et les éventuels frais d’emballage.

4.2 Tous les prix affichés sur la Boutique en ligne s’entendent hors frais de livraison. En effet, en fonction du montant de la commande ou de la méthode de livraison sélectionnée, les frais de livraison seront facturés. Le montant de ces frais sera précisé lors du processus de paiement et s’ajoutera au montant total à payer.

4. Prix


4.1. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), en mentionnant notamment la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et les éventuels frais d’emballage.

4.2 Tous les prix affichés sur la Boutique en ligne s’entendent hors frais de livraison. En effet, en fonction du montant de la commande ou de la méthode de livraison sélectionnée, les frais de livraison seront facturés. Le montant de ces frais sera précisé lors du processus de paiement et s’ajoutera au montant total à payer.

5. Livraison


5.1. Le Client sera informé par courrier électronique de l’expédition de sa commande.

5.2. Le Vendeur livre dans un délai approximatif de trois (3) à cinq (5) jours ouvrables à compter de la réception de la commande, selon les modalités suivantes : par DHL. Les délais de livraison indiqués sont indicatifs.

5.3. Sauf accord contraire, les Produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client sur le formulaire de commande en ligne. Le Vendeur ne livre pas aux boîtes postales. Les adresses de facturation et de livraison doivent obligatoirement être situées en France métropolitaine. Le Client devra veiller à leurexactitude. Tout colis renvoyé à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais du Client.

5.4. Si le Client est absent lors de la livraison, le livreur laissera un avis de passage dans sa boite aux lettres qui lui permettra de retirer le colis à l’endroit et pendant le délai indiqués.

5.5 Si lors de la livraison l’emballage du colis est abîmé, déchiré ou ouvert, le Client doit vérifier l’état des articles. En cas d’anomalie, le Client doit refuser le colis et noter ses réserves de manière manuscrite sur le bordereau de livraison et en signant ce dernier. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que le bordereau de livraison est signé. Le Client devra confirmer ses réserves au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les deux jours ouvrables suivant la livraison, en adressant une copie au Vendeur selon les mêmes formes.

5.6 Si les Produits nécessitent d’être renvoyés au Vendeur, le Client doit adresser une demande de retour au Vendeur dans les sept (7) jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du Produit ne pourra être accepté que pour les Produits dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice, etc).

5. Livraison


5.1. Le Client sera informé par courrier électronique de l’expédition de sa commande.

5.2. Le Vendeur livre dans un délai approximatif de trois (3) à cinq (5) jours ouvrables à compter de la réception de la commande, selon les modalités suivantes : par DHL. Les délais de livraison indiqués sont indicatifs.

5.3. Sauf accord contraire, les Produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client sur le formulaire de commande en ligne. Le Vendeur ne livre pas aux boîtes postales. Les adresses de facturation et de livraison doivent obligatoirement être situées en France métropolitaine. Le Client devra veiller à leurexactitude. Tout colis renvoyé à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais du Client.

5.4. Si le Client est absent lors de la livraison, le livreur laissera un avis de passage dans sa boite aux lettres qui lui permettra de retirer le colis à l’endroit et pendant le délai indiqués.

5.5 Si lors de la livraison l’emballage du colis est abîmé, déchiré ou ouvert, le Client doit vérifier l’état des articles. En cas d’anomalie, le Client doit refuser le colis et noter ses réserves de manière manuscrite sur le bordereau de livraison et en signant ce dernier. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que le bordereau de livraison est signé. Le Client devra confirmer ses réserves au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les deux jours ouvrables suivant la livraison, en adressant une copie au Vendeur selon les mêmes formes.

5.6 Si les Produits nécessitent d’être renvoyés au Vendeur, le Client doit adresser une demande de retour au Vendeur dans les sept (7) jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du Produit ne pourra être accepté que pour les Produits dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice, etc).

5. Livraison


5.1. Le Client sera informé par courrier électronique de l’expédition de sa commande.

5.2. Le Vendeur livre dans un délai approximatif de trois (3) à cinq (5) jours ouvrables à compter de la réception de la commande, selon les modalités suivantes : par DHL. Les délais de livraison indiqués sont indicatifs.

5.3. Sauf accord contraire, les Produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client sur le formulaire de commande en ligne. Le Vendeur ne livre pas aux boîtes postales. Les adresses de facturation et de livraison doivent obligatoirement être situées en France métropolitaine. Le Client devra veiller à leurexactitude. Tout colis renvoyé à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais du Client.

5.4. Si le Client est absent lors de la livraison, le livreur laissera un avis de passage dans sa boite aux lettres qui lui permettra de retirer le colis à l’endroit et pendant le délai indiqués.

5.5 Si lors de la livraison l’emballage du colis est abîmé, déchiré ou ouvert, le Client doit vérifier l’état des articles. En cas d’anomalie, le Client doit refuser le colis et noter ses réserves de manière manuscrite sur le bordereau de livraison et en signant ce dernier. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que le bordereau de livraison est signé. Le Client devra confirmer ses réserves au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les deux jours ouvrables suivant la livraison, en adressant une copie au Vendeur selon les mêmes formes.

5.6 Si les Produits nécessitent d’être renvoyés au Vendeur, le Client doit adresser une demande de retour au Vendeur dans les sept (7) jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du Produit ne pourra être accepté que pour les Produits dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice, etc).

6. Conditions de paiement


6.1 Le paiement de la commande s’effectuera à la commande et au plus tard à l’expédition. Le Produit reste la propriété du Vendeur jusqu’à son paiement intégral.

6.2 Le paiement de la marchandise s’effectue, au choix, selon les modalités de paiement proposées lors de la commande aux conditions qui y sont spécifiées. Les modes de paiement suivants sont possibles : carte bancaire (VISA , MasterCard, American Express) et PayPal..

6.3 En cas d’achat par carte bancaire, le compte du Client est débité le jour de l’expédition de la commande.

6.4 Si le Client choisit le mode de paiement « PayPal », le paiement se fait par le biais du prestataire de services PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., Boulevard Royal, L-2499 Luxembourg, conformément aux conditions générales d’utilisation (voir https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/useragreement-full?locale.x=fr_FR).

6.5 Le Client accepte de recevoir les factures exclusivement au format électronique

6. Conditions de paiement


6.1 Le paiement de la commande s’effectuera à la commande et au plus tard à l’expédition. Le Produit reste la propriété du Vendeur jusqu’à son paiement intégral.

6.2 Le paiement de la marchandise s’effectue, au choix, selon les modalités de paiement proposées lors de la commande aux conditions qui y sont spécifiées. Les modes de paiement suivants sont possibles : carte bancaire (VISA , MasterCard, American Express) et PayPal..

6.3 En cas d’achat par carte bancaire, le compte du Client est débité le jour de l’expédition de la commande.

6.4 Si le Client choisit le mode de paiement « PayPal », le paiement se fait par le biais du prestataire de services PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., Boulevard Royal, L-2499 Luxembourg, conformément aux conditions générales d’utilisation (voir https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/useragreement-full?locale.x=fr_FR).

6.5 Le Client accepte de recevoir les factures exclusivement au format électronique

6. Conditions de paiement


6.1 Le paiement de la commande s’effectuera à la commande et au plus tard à l’expédition. Le Produit reste la propriété du Vendeur jusqu’à son paiement intégral.

6.2 Le paiement de la marchandise s’effectue, au choix, selon les modalités de paiement proposées lors de la commande aux conditions qui y sont spécifiées. Les modes de paiement suivants sont possibles : carte bancaire (VISA , MasterCard, American Express) et PayPal..

6.3 En cas d’achat par carte bancaire, le compte du Client est débité le jour de l’expédition de la commande.

6.4 Si le Client choisit le mode de paiement « PayPal », le paiement se fait par le biais du prestataire de services PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., Boulevard Royal, L-2499 Luxembourg, conformément aux conditions générales d’utilisation (voir https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/useragreement-full?locale.x=fr_FR).

6.5 Le Client accepte de recevoir les factures exclusivement au format électronique

7. Bons d’achat


7.1. Les conditions suivantes s’appliquent à tous les bons d’achat SCHOEFFEL, sauf conditions particulières contraires.

7.2 Chaque bon d’achat ne peut être utilisé qu’une seule fois. Un seul bon d’achat peut être utilisé par commande. Un client ne peut utiliser qu’un seul bon par achat. Une combinaison avec d’autres bons d’achat n’est pas possible. Il n’est pas possible de réclamer le montant des bons d’achat en espèces. La revente de bons d’achat n’est pas autorisée.

7.3 Les bons d’achat ne peuvent être utilisés que pour une durée limitée et perdent leur validité à la date indiquée sur le bon. Une prolongation n’est pas possible.

7.4 Chaque bon d’achat indique la valeur minimale d’achat requise. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler le bon d’achat dans le cas où la valeur minimale de commande n’est pas atteinte en raison du retour ultérieur des articles.

7.5 Si le Client exerce son droit de rétractation, seul le prix d’achat réduit lui sera remboursé. En aucun cas, le bon d’achat ne sera remboursé ou remplacé.

7. Bons d’achat


7.1. Les conditions suivantes s’appliquent à tous les bons d’achat SCHOEFFEL, sauf conditions particulières contraires.

7.2 Chaque bon d’achat ne peut être utilisé qu’une seule fois. Un seul bon d’achat peut être utilisé par commande. Un client ne peut utiliser qu’un seul bon par achat. Une combinaison avec d’autres bons d’achat n’est pas possible. Il n’est pas possible de réclamer le montant des bons d’achat en espèces. La revente de bons d’achat n’est pas autorisée.

7.3 Les bons d’achat ne peuvent être utilisés que pour une durée limitée et perdent leur validité à la date indiquée sur le bon. Une prolongation n’est pas possible.

7.4 Chaque bon d’achat indique la valeur minimale d’achat requise. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler le bon d’achat dans le cas où la valeur minimale de commande n’est pas atteinte en raison du retour ultérieur des articles.

7.5 Si le Client exerce son droit de rétractation, seul le prix d’achat réduit lui sera remboursé. En aucun cas, le bon d’achat ne sera remboursé ou remplacé.

7. Bons d’achat


7.1. Les conditions suivantes s’appliquent à tous les bons d’achat SCHOEFFEL, sauf conditions particulières contraires.

7.2 Chaque bon d’achat ne peut être utilisé qu’une seule fois. Un seul bon d’achat peut être utilisé par commande. Un client ne peut utiliser qu’un seul bon par achat. Une combinaison avec d’autres bons d’achat n’est pas possible. Il n’est pas possible de réclamer le montant des bons d’achat en espèces. La revente de bons d’achat n’est pas autorisée.

7.3 Les bons d’achat ne peuvent être utilisés que pour une durée limitée et perdent leur validité à la date indiquée sur le bon. Une prolongation n’est pas possible.

7.4 Chaque bon d’achat indique la valeur minimale d’achat requise. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler le bon d’achat dans le cas où la valeur minimale de commande n’est pas atteinte en raison du retour ultérieur des articles.

7.5 Si le Client exerce son droit de rétractation, seul le prix d’achat réduit lui sera remboursé. En aucun cas, le bon d’achat ne sera remboursé ou remplacé.

8. Chèques-cadeaux


8.1 Tout chèque-cadeau SCHOEFFEL est émis par SCHOEFFEL Sportbekleidung GmbH. L’achat d’un chèque-cadeau n’est pas possible moyennant un autre chèque-cadeau existant.

8.2 Le chèque-cadeau peut être utilisé exclusivement sur la Boutique en ligne de schoeffel.com, en tout ou en partie, en entrant le code figurant sur le chèque-cadeau au moment de la commande. L’utilisation du chèque-cadeaux nécessite la création d’un compte du Client sur schoeffel.com. Dès que le chèque-cadeau a été activé pour un compte Client, il devient nominatif et ne peut plus être transféré à un autre compte client.

8.3 Le chèque-cadeau est valable trois ans à compter de la date d’achat. Après l’expiration de la validité, tout crédit restant expiré ne peut en aucun cas donner lieu à un remboursement ni à la perception d’intérêts.

8.4 Dans le cas d’un retour de marchandise, le prix d’achat sera remboursé exclusivement en recréditant le compte du Client d’un bon d’achat.

8.5 Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de perte, d’illisibilité, de vol ou de mauvaise utilisation d’un chèque-cadeau.

8. Chèques-cadeaux


8.1 Tout chèque-cadeau SCHOEFFEL est émis par SCHOEFFEL Sportbekleidung GmbH. L’achat d’un chèque-cadeau n’est pas possible moyennant un autre chèque-cadeau existant.

8.2 Le chèque-cadeau peut être utilisé exclusivement sur la Boutique en ligne de schoeffel.com, en tout ou en partie, en entrant le code figurant sur le chèque-cadeau au moment de la commande. L’utilisation du chèque-cadeaux nécessite la création d’un compte du Client sur schoeffel.com. Dès que le chèque-cadeau a été activé pour un compte Client, il devient nominatif et ne peut plus être transféré à un autre compte client.

8.3 Le chèque-cadeau est valable trois ans à compter de la date d’achat. Après l’expiration de la validité, tout crédit restant expiré ne peut en aucun cas donner lieu à un remboursement ni à la perception d’intérêts.

8.4 Dans le cas d’un retour de marchandise, le prix d’achat sera remboursé exclusivement en recréditant le compte du Client d’un bon d’achat.

8.5 Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de perte, d’illisibilité, de vol ou de mauvaise utilisation d’un chèque-cadeau.

8. Chèques-cadeaux


8.1 Tout chèque-cadeau SCHOEFFEL est émis par SCHOEFFEL Sportbekleidung GmbH. L’achat d’un chèque-cadeau n’est pas possible moyennant un autre chèque-cadeau existant.

8.2 Le chèque-cadeau peut être utilisé exclusivement sur la Boutique en ligne de schoeffel.com, en tout ou en partie, en entrant le code figurant sur le chèque-cadeau au moment de la commande. L’utilisation du chèque-cadeaux nécessite la création d’un compte du Client sur schoeffel.com. Dès que le chèque-cadeau a été activé pour un compte Client, il devient nominatif et ne peut plus être transféré à un autre compte client.

8.3 Le chèque-cadeau est valable trois ans à compter de la date d’achat. Après l’expiration de la validité, tout crédit restant expiré ne peut en aucun cas donner lieu à un remboursement ni à la perception d’intérêts.

8.4 Dans le cas d’un retour de marchandise, le prix d’achat sera remboursé exclusivement en recréditant le compte du Client d’un bon d’achat.

8.5 Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de perte, d’illisibilité, de vol ou de mauvaise utilisation d’un chèque-cadeau.

9. Retour - droit de rétractation


9.1 Le Client consommateur dispose d’un droit de rétractation conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation. En effet, le Client a le droit de se rétracter sans donner de motif dans un délai de quatorze (14) jours à compter du lendemain de la réception du Produit commandé, ou du dernier Produit commandé, le cas échéant, par le Client ou une personne désignée par le Client autre que le transporteur.

9.2 Le droit de rétractation légal est exclu dans le cas d’articles scellés qui ont été ouverts après leur livraison, des articles sur-mesure et qui ne peuvent être retournés pour des raisons de santé ou d’hygiène.

9.3 En cas de rétraction, les frais de renvoi du Produit sont offerts par le Vendeur, moyennant une étiquette de retour préaffranchie.

9.4 Pour exercer le droit de rétractation le Client doit en informer le Vendeur au moyen d’une déclaration claire, par exemple, une lettre envoyée par la poste, facsimile ou un e-mail, à l’adresse suivante :

SCHOEFFEL Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Str. 15
86830 Schwabmünchen, Allemagne
E-Mail: [email protected]
Facsimile +49-711 – 7252 – 30799

9.5 Pour bénéficier de la rétractation, les Produits ne doivent pas avoir été endommagés et être retournés intacts et non utilisés dans leur emballage d’origine.

9.6 Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-après, qui n’est toutefois pas obligatoire. Si le Client fait usage de son droit de rétractation, le Vendeur envoie immédiatement (par exemple par e-mail) une confirmation de réception de ladite rétractation. L’envoi de la notification de l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation suffit pour respecter ledit délai.

9. Retour - droit de rétractation


9.1 Le Client consommateur dispose d’un droit de rétractation conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation. En effet, le Client a le droit de se rétracter sans donner de motif dans un délai de quatorze (14) jours à compter du lendemain de la réception du Produit commandé, ou du dernier Produit commandé, le cas échéant, par le Client ou une personne désignée par le Client autre que le transporteur.

9.2 Le droit de rétractation légal est exclu dans le cas d’articles scellés qui ont été ouverts après leur livraison, des articles sur-mesure et qui ne peuvent être retournés pour des raisons de santé ou d’hygiène.

9.3 En cas de rétraction, les frais de renvoi du Produit sont offerts par le Vendeur, moyennant une étiquette de retour préaffranchie.

9.4 Pour exercer le droit de rétractation le Client doit en informer le Vendeur au moyen d’une déclaration claire, par exemple, une lettre envoyée par la poste, facsimile ou un e-mail, à l’adresse suivante :

SCHOEFFEL Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Str. 15
86830 Schwabmünchen, Allemagne
E-Mail: [email protected]
Facsimile +49-711 – 7252 – 30799

9.5 Pour bénéficier de la rétractation, les Produits ne doivent pas avoir été endommagés et être retournés intacts et non utilisés dans leur emballage d’origine.

9.6 Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-après, qui n’est toutefois pas obligatoire. Si le Client fait usage de son droit de rétractation, le Vendeur envoie immédiatement (par exemple par e-mail) une confirmation de réception de ladite rétractation. L’envoi de la notification de l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation suffit pour respecter ledit délai.

9. Retour - droit de rétractation


9.1 Le Client consommateur dispose d’un droit de rétractation conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation. En effet, le Client a le droit de se rétracter sans donner de motif dans un délai de quatorze (14) jours à compter du lendemain de la réception du Produit commandé, ou du dernier Produit commandé, le cas échéant, par le Client ou une personne désignée par le Client autre que le transporteur.

9.2 Le droit de rétractation légal est exclu dans le cas d’articles scellés qui ont été ouverts après leur livraison, des articles sur-mesure et qui ne peuvent être retournés pour des raisons de santé ou d’hygiène.

9.3 En cas de rétraction, les frais de renvoi du Produit sont offerts par le Vendeur, moyennant une étiquette de retour préaffranchie.

9.4 Pour exercer le droit de rétractation le Client doit en informer le Vendeur au moyen d’une déclaration claire, par exemple, une lettre envoyée par la poste, facsimile ou un e-mail, à l’adresse suivante :

SCHOEFFEL Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Str. 15
86830 Schwabmünchen, Allemagne
E-Mail: [email protected]
Facsimile +49-711 – 7252 – 30799

9.5 Pour bénéficier de la rétractation, les Produits ne doivent pas avoir été endommagés et être retournés intacts et non utilisés dans leur emballage d’origine.

9.6 Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-après, qui n’est toutefois pas obligatoire. Si le Client fait usage de son droit de rétractation, le Vendeur envoie immédiatement (par exemple par e-mail) une confirmation de réception de ladite rétractation. L’envoi de la notification de l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation suffit pour respecter ledit délai.

9.7 Modèle de rétractation


SCHÖFFEL Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Straße 15
86830 Schwabmünchen, Allemagne
E-Mail : [email protected]

Madame, Monsieur,

Le (date), je vous ai passé une commande par (téléphone, courrier, Internet) et j’en ai pris livraison le (date).

Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, je vous informe que je souhaite exercer mon droit de rétractation concernant cette commande et je vous la retournerai dans les quatorze jours à venir.

Je vous prie de bien vouloir me rembourser la somme de (…) euros que je vous ai réglée par (carte bancaire, etc.).

Vous en remerciant, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.


(Signature)

9.7 Modèle de rétractation


SCHÖFFEL Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Straße 15
86830 Schwabmünchen, Allemagne
E-Mail : [email protected]

Madame, Monsieur,

Le (date), je vous ai passé une commande par (téléphone, courrier, Internet) et j’en ai pris livraison le (date).

Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, je vous informe que je souhaite exercer mon droit de rétractation concernant cette commande et je vous la retournerai dans les quatorze jours à venir.

Je vous prie de bien vouloir me rembourser la somme de (…) euros que je vous ai réglée par (carte bancaire, etc.).

Vous en remerciant, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.


(Signature)

9.7 Modèle de rétractation


SCHÖFFEL Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Straße 15
86830 Schwabmünchen, Allemagne
E-Mail : [email protected]

Madame, Monsieur,

Le (date), je vous ai passé une commande par (téléphone, courrier, Internet) et j’en ai pris livraison le (date).

Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, je vous informe que je souhaite exercer mon droit de rétractation concernant cette commande et je vous la retournerai dans les quatorze jours à venir.

Je vous prie de bien vouloir me rembourser la somme de (…) euros que je vous ai réglée par (carte bancaire, etc.).

Vous en remerciant, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.


(Signature)

10. Conséquences de la rétractation


10.1 En cas de rétractation valable, le Vendeur remboursera immédiatement et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle il a reçu l’avis de rétractation tous les paiements reçus par le Client, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du choix par le Client d’un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins cher proposé par le Vendeur), sous réserve que le Vendeur ait bien reçu le Produit ou, à défaut, que le Client fournisse une preuve d’expédition du Produit. Pour ce remboursement, le Vendeur utilisera le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction originale, sauf accord contraire exprès du Client ; en aucun cas le Client ne sera facturé de frais de remboursement.

10.2 Le Client devra retourner le Produit immédiatement et en tout cas au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de notification de la rétractation à l’adresse suivante:

SCHÖFFEL Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Straße 15
86830 Schwabmünchen, Allemagne

10. Conséquences de la rétractation


10.1 En cas de rétractation valable, le Vendeur remboursera immédiatement et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle il a reçu l’avis de rétractation tous les paiements reçus par le Client, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du choix par le Client d’un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins cher proposé par le Vendeur), sous réserve que le Vendeur ait bien reçu le Produit ou, à défaut, que le Client fournisse une preuve d’expédition du Produit. Pour ce remboursement, le Vendeur utilisera le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction originale, sauf accord contraire exprès du Client ; en aucun cas le Client ne sera facturé de frais de remboursement.

10.2 Le Client devra retourner le Produit immédiatement et en tout cas au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de notification de la rétractation à l’adresse suivante:

SCHÖFFEL Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Straße 15
86830 Schwabmünchen, Allemagne

10. Conséquences de la rétractation


10.1 En cas de rétractation valable, le Vendeur remboursera immédiatement et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle il a reçu l’avis de rétractation tous les paiements reçus par le Client, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du choix par le Client d’un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins cher proposé par le Vendeur), sous réserve que le Vendeur ait bien reçu le Produit ou, à défaut, que le Client fournisse une preuve d’expédition du Produit. Pour ce remboursement, le Vendeur utilisera le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction originale, sauf accord contraire exprès du Client ; en aucun cas le Client ne sera facturé de frais de remboursement.

10.2 Le Client devra retourner le Produit immédiatement et en tout cas au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de notification de la rétractation à l’adresse suivante:

SCHÖFFEL Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Straße 15
86830 Schwabmünchen, Allemagne

11. Garanties légales


11.1 Les ventes passées sur la Boutique en ligne sont soumises aux conditions de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation ainsi qu’à la garantie légale des vices cachés selon les articles 1641 et suivants du Code civil.

11.2 Le Client dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la livraison du Produit commandé pour agir et a le choix entre la réparation ou le remplacement du Produit. Dans l’hypothèse où la réparation ou le remplacement du Produit sont impossibles, le Client peut restituer le Produit et obtenir le remboursement du prix ou conserver le Produit et se faire rembourser une partie du prix.

11. Garanties légales


11.1 Les ventes passées sur la Boutique en ligne sont soumises aux conditions de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation ainsi qu’à la garantie légale des vices cachés selon les articles 1641 et suivants du Code civil.

11.2 Le Client dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la livraison du Produit commandé pour agir et a le choix entre la réparation ou le remplacement du Produit. Dans l’hypothèse où la réparation ou le remplacement du Produit sont impossibles, le Client peut restituer le Produit et obtenir le remboursement du prix ou conserver le Produit et se faire rembourser une partie du prix.

11. Garanties légales


11.1 Les ventes passées sur la Boutique en ligne sont soumises aux conditions de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation ainsi qu’à la garantie légale des vices cachés selon les articles 1641 et suivants du Code civil.

11.2 Le Client dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la livraison du Produit commandé pour agir et a le choix entre la réparation ou le remplacement du Produit. Dans l’hypothèse où la réparation ou le remplacement du Produit sont impossibles, le Client peut restituer le Produit et obtenir le remboursement du prix ou conserver le Produit et se faire rembourser une partie du prix.

12. Conformité aux lois et règlements nationaux et autres normes contraignantes applicables au Produit


12.1 Le Vendeur souligne que ses Produits sont conformes à toutes les normes spécifiques applicables en France (qu’il s’agisse — non seulement, mais aussi — de lois, d’ordonnances ou d’autres réglementations légales telles que concernant l’étiquetage des textiles ou la gestion des substances nocives) — ci-après, en résumé, les réglementations — est garantie uniquement pour les régions et/ou pays suivants : Union européenne et Association européenne de libre-échange (États de l’AELE), ci-après « le Territoire ».

12. Conformité aux lois et règlements nationaux et autres normes contraignantes applicables au Produit


12.1 Le Vendeur souligne que ses Produits sont conformes à toutes les normes spécifiques applicables en France (qu’il s’agisse — non seulement, mais aussi — de lois, d’ordonnances ou d’autres réglementations légales telles que concernant l’étiquetage des textiles ou la gestion des substances nocives) — ci-après, en résumé, les réglementations — est garantie uniquement pour les régions et/ou pays suivants : Union européenne et Association européenne de libre-échange (États de l’AELE), ci-après « le Territoire ».

12. Conformité aux lois et règlements nationaux et autres normes contraignantes applicables au Produit


12.1 Le Vendeur souligne que ses Produits sont conformes à toutes les normes spécifiques applicables en France (qu’il s’agisse — non seulement, mais aussi — de lois, d’ordonnances ou d’autres réglementations légales telles que concernant l’étiquetage des textiles ou la gestion des substances nocives) — ci-après, en résumé, les réglementations — est garantie uniquement pour les régions et/ou pays suivants : Union européenne et Association européenne de libre-échange (États de l’AELE), ci-après « le Territoire ».

13. Protection des données à caractère personnel


13.1 Le site SCHÖFFEL https://www.schoeffel.com/de/fr/ recueille et exploite des données personnelles concernant les Clients et visiteurs de son site, dans le respect de la législation sur la protection des données personnelles. Les informations demandées permettent notamment de traiter et honorer les commandes et d’améliorer la relation commerciale entre le Vendeur et le Client.

13.2 Au moment de la création du compte Client, les champs précédés ou suivis du symbole « * » doivent être obligatoirement remplis dans la mesure où ils sont nécessaires au traitement de la commande du Client. A défaut de ces renseignements, il ne pourra pas être créé et le Client ne pourra donc pas passer de commande.

13.3 L’ensemble des données à caractère personnel du Client sont collectées et traitées par le Vendeur conformément à la Règlementation en vigueur. Pour plus de précision sur ce sujet, le Client est invité à consulter la politique de confidentialité visible sous https://www.schoeffel.com/de/fr/politique-de-confidentialite.

13.4 Sur demande, le Vendeur met à la disposition du Client à tout moment des informations sur les données à caractère personnel enregistrées le concernant.

13. Protection des données à caractère personnel


13.1 Le site SCHÖFFEL https://www.schoeffel.com/de/fr/ recueille et exploite des données personnelles concernant les Clients et visiteurs de son site, dans le respect de la législation sur la protection des données personnelles. Les informations demandées permettent notamment de traiter et honorer les commandes et d’améliorer la relation commerciale entre le Vendeur et le Client.

13.2 Au moment de la création du compte Client, les champs précédés ou suivis du symbole « * » doivent être obligatoirement remplis dans la mesure où ils sont nécessaires au traitement de la commande du Client. A défaut de ces renseignements, il ne pourra pas être créé et le Client ne pourra donc pas passer de commande.

13.3 L’ensemble des données à caractère personnel du Client sont collectées et traitées par le Vendeur conformément à la Règlementation en vigueur. Pour plus de précision sur ce sujet, le Client est invité à consulter la politique de confidentialité visible sous https://www.schoeffel.com/de/fr/politique-de-confidentialite.

13.4 Sur demande, le Vendeur met à la disposition du Client à tout moment des informations sur les données à caractère personnel enregistrées le concernant.

13. Protection des données à caractère personnel


13.1 Le site SCHÖFFEL https://www.schoeffel.com/de/fr/ recueille et exploite des données personnelles concernant les Clients et visiteurs de son site, dans le respect de la législation sur la protection des données personnelles. Les informations demandées permettent notamment de traiter et honorer les commandes et d’améliorer la relation commerciale entre le Vendeur et le Client.

13.2 Au moment de la création du compte Client, les champs précédés ou suivis du symbole « * » doivent être obligatoirement remplis dans la mesure où ils sont nécessaires au traitement de la commande du Client. A défaut de ces renseignements, il ne pourra pas être créé et le Client ne pourra donc pas passer de commande.

13.3 L’ensemble des données à caractère personnel du Client sont collectées et traitées par le Vendeur conformément à la Règlementation en vigueur. Pour plus de précision sur ce sujet, le Client est invité à consulter la politique de confidentialité visible sous https://www.schoeffel.com/de/fr/politique-de-confidentialite.

13.4 Sur demande, le Vendeur met à la disposition du Client à tout moment des informations sur les données à caractère personnel enregistrées le concernant.

14. Médiation


14.1 Si le Client consommateur rencontre des difficultés avec une commande passée sur la Boutique en ligne, il est invité à s’adresser d’abord par écrit au Vendeur afin de trouver une solution. Le Client pourra par exemple envoyer un email via l’adresse suivante : [email protected]

14.2 Si le Client n’arrive toutefois pas à résoudre ses difficultés avec le Vendeur, il peut recourir au choix :
- gratuitement à un médiateur de la consommation en vertu de l'article L. 612-1 du Code de la consommation ; ou
- à la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne en passant par le site de la Commission européenne « Règlement en ligne des litiges » pour rechercher une solution amiable. Le Client peut également contacter le CEC France : Site : www.europe-consommateurs.eu; Tél. : 0820 200 999 ; Courriel : [email protected]

14. Médiation


14.1 Si le Client consommateur rencontre des difficultés avec une commande passée sur la Boutique en ligne, il est invité à s’adresser d’abord par écrit au Vendeur afin de trouver une solution. Le Client pourra par exemple envoyer un email via l’adresse suivante : [email protected]

14.2 Si le Client n’arrive toutefois pas à résoudre ses difficultés avec le Vendeur, il peut recourir au choix :
- gratuitement à un médiateur de la consommation en vertu de l'article L. 612-1 du Code de la consommation ; ou
- à la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne en passant par le site de la Commission européenne « Règlement en ligne des litiges » pour rechercher une solution amiable. Le Client peut également contacter le CEC France : Site : www.europe-consommateurs.eu; Tél. : 0820 200 999 ; Courriel : [email protected]

14. Médiation


14.1 Si le Client consommateur rencontre des difficultés avec une commande passée sur la Boutique en ligne, il est invité à s’adresser d’abord par écrit au Vendeur afin de trouver une solution. Le Client pourra par exemple envoyer un email via l’adresse suivante : [email protected]

14.2 Si le Client n’arrive toutefois pas à résoudre ses difficultés avec le Vendeur, il peut recourir au choix :
- gratuitement à un médiateur de la consommation en vertu de l'article L. 612-1 du Code de la consommation ; ou
- à la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne en passant par le site de la Commission européenne « Règlement en ligne des litiges » pour rechercher une solution amiable. Le Client peut également contacter le CEC France : Site : www.europe-consommateurs.eu; Tél. : 0820 200 999 ; Courriel : [email protected]

15. Droit applicable et lieu de juridiction


15.1 Toute relation juridique entre les Parties contractantes est régie par la loi française. La juridiction compétente pour tout litige en relation avec le présent Contrat est exclusivement celle du domicile du Client conformément au Code de procédure civile.

15. Droit applicable et lieu de juridiction


15.1 Toute relation juridique entre les Parties contractantes est régie par la loi française. La juridiction compétente pour tout litige en relation avec le présent Contrat est exclusivement celle du domicile du Client conformément au Code de procédure civile.

15. Droit applicable et lieu de juridiction


15.1 Toute relation juridique entre les Parties contractantes est régie par la loi française. La juridiction compétente pour tout litige en relation avec le présent Contrat est exclusivement celle du domicile du Client conformément au Code de procédure civile.

16. Service Client


Si vous avez des questions, veuillez contacter le Service Client au : [email protected]

16. Service Client


Si vous avez des questions, veuillez contacter le Service Client au : [email protected]

16. Service Client


Si vous avez des questions, veuillez contacter le Service Client au : [email protected]

17. Identité du Vendeur


SCHOEFFEL Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Str. 15
86830 Schwabmünchen, Allemagne
Représentants légaux : M. Peter Schöffel ; M. Felix Geiger
Capital social : 1Mio. EUR
Immatriculée au Amtsgericht Augsburg sous le numéro HRB 8357
N° DE TVA intracommunautaire : DE127497651

17. Identité du Vendeur


SCHOEFFEL Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Str. 15
86830 Schwabmünchen, Allemagne
Représentants légaux : M. Peter Schöffel ; M. Felix Geiger
Capital social : 1Mio. EUR
Immatriculée au Amtsgericht Augsburg sous le numéro HRB 8357
N° DE TVA intracommunautaire : DE127497651

17. Identité du Vendeur


SCHOEFFEL Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Str. 15
86830 Schwabmünchen, Allemagne
Représentants légaux : M. Peter Schöffel ; M. Felix Geiger
Capital social : 1Mio. EUR
Immatriculée au Amtsgericht Augsburg sous le numéro HRB 8357
N° DE TVA intracommunautaire : DE127497651
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