Conditions Générales
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente pour les commandes en ligne effectuées sur la boutique en ligne SCHÖFFEL (version de janvier 2019)
Conditions générales de vente pour les commandes en ligne effectuées sur la boutique en ligne SCHÖFFEL (version de janvier 2019)
Conditions générales de vente pour les commandes en ligne effectuées sur la boutique en ligne SCHÖFFEL (version de janvier 2019)

1. Champ d’application

1.1. Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées : « CGV ») s’appliquent à tous les contrats conclus via notre boutique en ligne Schöffel (ci-après dénommée : « boutique en ligne »), entre nous, la société Schöffel Sportbekleidung GmbH, représentée par ses gérants, MM. Peter Schöffel et Felix Geiger, Ludwig-Schöffel-Str. 15, 86830 Schwabmünchen, Allemagne, Amtsgericht Augsburg HRB 8357, (ci-après dénommée : « SCHÖFFEL »), et vous, en tant que client que la boutique en ligne. Les CGV s’appliquent que vous soyez un consommateur, un entrepreneur ou un commerçant.

1.2. Tous les accords conclus entre vous et nous dans le cadre du contrat d’achat résultent notamment des présentes CGV, de notre confirmation de commande écrite et de notre déclaration d’acceptation.

1.3. Les présentes CGV s’appliquent exclusivement dans leur version en vigueur au moment de la commande. Les conditions générales de vente divergentes, contradictoires ou complémentaires ne font pas partie du contrat, même si elles sont connues, à moins que SCHÖFFEL n’en ait accepté la validité par écrit. Les marchandises ne seront livrées que dans des quantités usuelles pour un ménage. Une vente se fait exclusivement avec des consommateurs finaux privés, âgés de 18 ans révolus.

1. Champ d’application

1.1. Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées : « CGV ») s’appliquent à tous les contrats conclus via notre boutique en ligne Schöffel (ci-après dénommée : « boutique en ligne »), entre nous, la société Schöffel Sportbekleidung GmbH, représentée par ses gérants, MM. Peter Schöffel et Felix Geiger, Ludwig-Schöffel-Str. 15, 86830 Schwabmünchen, Allemagne, Amtsgericht Augsburg HRB 8357, (ci-après dénommée : « SCHÖFFEL »), et vous, en tant que client que la boutique en ligne. Les CGV s’appliquent que vous soyez un consommateur, un entrepreneur ou un commerçant.

1.2. Tous les accords conclus entre vous et nous dans le cadre du contrat d’achat résultent notamment des présentes CGV, de notre confirmation de commande écrite et de notre déclaration d’acceptation.

1.3. Les présentes CGV s’appliquent exclusivement dans leur version en vigueur au moment de la commande. Les conditions générales de vente divergentes, contradictoires ou complémentaires ne font pas partie du contrat, même si elles sont connues, à moins que SCHÖFFEL n’en ait accepté la validité par écrit. Les marchandises ne seront livrées que dans des quantités usuelles pour un ménage. Une vente se fait exclusivement avec des consommateurs finaux privés, âgés de 18 ans révolus.

1. Champ d’application

1.1. Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées : « CGV ») s’appliquent à tous les contrats conclus via notre boutique en ligne Schöffel (ci-après dénommée : « boutique en ligne »), entre nous, la société Schöffel Sportbekleidung GmbH, représentée par ses gérants, MM. Peter Schöffel et Felix Geiger, Ludwig-Schöffel-Str. 15, 86830 Schwabmünchen, Allemagne, Amtsgericht Augsburg HRB 8357, (ci-après dénommée : « SCHÖFFEL »), et vous, en tant que client que la boutique en ligne. Les CGV s’appliquent que vous soyez un consommateur, un entrepreneur ou un commerçant.

1.2. Tous les accords conclus entre vous et nous dans le cadre du contrat d’achat résultent notamment des présentes CGV, de notre confirmation de commande écrite et de notre déclaration d’acceptation.

1.3. Les présentes CGV s’appliquent exclusivement dans leur version en vigueur au moment de la commande. Les conditions générales de vente divergentes, contradictoires ou complémentaires ne font pas partie du contrat, même si elles sont connues, à moins que SCHÖFFEL n’en ait accepté la validité par écrit. Les marchandises ne seront livrées que dans des quantités usuelles pour un ménage. Une vente se fait exclusivement avec des consommateurs finaux privés, âgés de 18 ans révolus.

2. Conclusion du contrat

2.1. La présentation des produits dans la boutique en ligne ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne sans engagement. En cliquant sur le bouton « Payer avec obligation de paiement », vous passez une commande juridiquement contraignante pour les marchandises contenues dans le panier. La confirmation de la réception de la commande se fait par e-mail automatisé immédiatement après l’envoi de la commande et ne constitue pas encore une acceptation du contrat.

2.2. Vous êtes engagé pendant une période de deux (2) semaines après avoir passé la commande ; votre droit de révoquer votre commande, le cas échéant, en vertu du point 8, n’en sera pas affecté.

2.3. Un contrat de vente n’est conclu que lorsque nous vous envoyons le produit commandé et que nous confirmons l’expédition par un e-mail séparé (confirmation d’expédition). Les produits de la même commande qui ne sont pas mentionnés dans la confirmation d’expédition ne constituent pas un contrat de vente.

2. Conclusion du contrat

2.1. La présentation des produits dans la boutique en ligne ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne sans engagement. En cliquant sur le bouton « Payer avec obligation de paiement », vous passez une commande juridiquement contraignante pour les marchandises contenues dans le panier. La confirmation de la réception de la commande se fait par e-mail automatisé immédiatement après l’envoi de la commande et ne constitue pas encore une acceptation du contrat.

2.2. Vous êtes engagé pendant une période de deux (2) semaines après avoir passé la commande ; votre droit de révoquer votre commande, le cas échéant, en vertu du point 8, n’en sera pas affecté.

2.3. Un contrat de vente n’est conclu que lorsque nous vous envoyons le produit commandé et que nous confirmons l’expédition par un e-mail séparé (confirmation d’expédition). Les produits de la même commande qui ne sont pas mentionnés dans la confirmation d’expédition ne constituent pas un contrat de vente.

2. Conclusion du contrat

2.1. La présentation des produits dans la boutique en ligne ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne sans engagement. En cliquant sur le bouton « Payer avec obligation de paiement », vous passez une commande juridiquement contraignante pour les marchandises contenues dans le panier. La confirmation de la réception de la commande se fait par e-mail automatisé immédiatement après l’envoi de la commande et ne constitue pas encore une acceptation du contrat.

2.2. Vous êtes engagé pendant une période de deux (2) semaines après avoir passé la commande ; votre droit de révoquer votre commande, le cas échéant, en vertu du point 8, n’en sera pas affecté.

2.3. Un contrat de vente n’est conclu que lorsque nous vous envoyons le produit commandé et que nous confirmons l’expédition par un e-mail séparé (confirmation d’expédition). Les produits de la même commande qui ne sont pas mentionnés dans la confirmation d’expédition ne constituent pas un contrat de vente.

3. Livraison

3.1. Sauf accord contraire, la livraison s’effectue départ usine à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur. La livraison se fait en Allemagne, en Autriche et en Suisse. La livraison aux stations d’emballage n’est pas possible.

3.2. Nous livrons si la commande est acceptée, dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables à compter de la réception de la commande.

3.3. Les délais de livraison indiqués ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne sont donc considérés comme convenus qu’à titre indicatif (délais de livraison approximatifs).

3. Livraison

3.1. Sauf accord contraire, la livraison s’effectue départ usine à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur. La livraison se fait en Allemagne, en Autriche et en Suisse. La livraison aux stations d’emballage n’est pas possible.

3.2. Nous livrons si la commande est acceptée, dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables à compter de la réception de la commande.

3.3. Les délais de livraison indiqués ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne sont donc considérés comme convenus qu’à titre indicatif (délais de livraison approximatifs).

3. Livraison

3.1. Sauf accord contraire, la livraison s’effectue départ usine à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur. La livraison se fait en Allemagne, en Autriche et en Suisse. La livraison aux stations d’emballage n’est pas possible.

3.2. Nous livrons si la commande est acceptée, dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables à compter de la réception de la commande.

3.3. Les délais de livraison indiqués ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne sont donc considérés comme convenus qu’à titre indicatif (délais de livraison approximatifs).

4. Prix, douanes, taxes

4.1. Pour les commandes effectuées sur notre boutique en ligne, les prix indiqués dans l’offre au moment de la commande s’appliquent en plus des frais d’expédition et d’emballage applicables en vertu du point 5 ci-dessous. Les prix indiqués comprennent la taxe sur la valeur ajoutée légale en vigueur.

4.2. Suisse : Éventuels droits de douane, taxes, impôts et autres taxes publiques Les marchandises livrées en Suisse sont soumises à des droits de douane et à un impôt sur les importations, dès que la marchandise expédiée arrive à l’endroit indiqué en dehors de l’UE. Les frais de dédouanement sont à la charge du vendeur. Nous vous prions de bien vouloir déterminer vous-même les frais et autres coûts éventuels. L’acheteur étant un importateur, il doit se conformer aux exigences légales du pays. En outre, nous tenons à souligner que les envois de marchandises peuvent être notoirement ouverts par les douanes.

4. Prix, douanes, taxes

4.1. Pour les commandes effectuées sur notre boutique en ligne, les prix indiqués dans l’offre au moment de la commande s’appliquent en plus des frais d’expédition et d’emballage applicables en vertu du point 5 ci-dessous. Les prix indiqués comprennent la taxe sur la valeur ajoutée légale en vigueur.

4.2. Suisse : Éventuels droits de douane, taxes, impôts et autres taxes publiques Les marchandises livrées en Suisse sont soumises à des droits de douane et à un impôt sur les importations, dès que la marchandise expédiée arrive à l’endroit indiqué en dehors de l’UE. Les frais de dédouanement sont à la charge du vendeur. Nous vous prions de bien vouloir déterminer vous-même les frais et autres coûts éventuels. L’acheteur étant un importateur, il doit se conformer aux exigences légales du pays. En outre, nous tenons à souligner que les envois de marchandises peuvent être notoirement ouverts par les douanes.

4. Prix, douanes, taxes

4.1. Pour les commandes effectuées sur notre boutique en ligne, les prix indiqués dans l’offre au moment de la commande s’appliquent en plus des frais d’expédition et d’emballage applicables en vertu du point 5 ci-dessous. Les prix indiqués comprennent la taxe sur la valeur ajoutée légale en vigueur.

4.2. Suisse : Éventuels droits de douane, taxes, impôts et autres taxes publiques Les marchandises livrées en Suisse sont soumises à des droits de douane et à un impôt sur les importations, dès que la marchandise expédiée arrive à l’endroit indiqué en dehors de l’UE. Les frais de dédouanement sont à la charge du vendeur. Nous vous prions de bien vouloir déterminer vous-même les frais et autres coûts éventuels. L’acheteur étant un importateur, il doit se conformer aux exigences légales du pays. En outre, nous tenons à souligner que les envois de marchandises peuvent être notoirement ouverts par les douanes.

5. Frais d’expédition

5.1. Pour les frais d’expédition et d’emballage, nous vous facturons un forfait de 3,95 euros pour l’Allemagne. Pour les livraisons en Autriche, nous facturons un forfait de 4,95 €. Pour les livraisons en Suisse, nous facturons un forfait de CHF 9,00.

5.2. Pour les livraisons en Suisse, les frais de dédouanement sont à la charge du vendeur. Le client ne paie que les frais d’expédition.

5.3. Si vous révoquez votre déclaration contractuelle de manière effective conformément au point 9, vous pouvez, dans les conditions légales, exiger le remboursement des frais d’expédition déjà engagés (cf. autres conséquences de la révocation n° 9).

5. Frais d’expédition

5.1. Pour les frais d’expédition et d’emballage, nous vous facturons un forfait de 3,95 euros pour l’Allemagne. Pour les livraisons en Autriche, nous facturons un forfait de 4,95 €. Pour les livraisons en Suisse, nous facturons un forfait de CHF 9,00.

5.2. Pour les livraisons en Suisse, les frais de dédouanement sont à la charge du vendeur. Le client ne paie que les frais d’expédition.

5.3. Si vous révoquez votre déclaration contractuelle de manière effective conformément au point 9, vous pouvez, dans les conditions légales, exiger le remboursement des frais d’expédition déjà engagés (cf. autres conséquences de la révocation n° 9).

5. Frais d’expédition

5.1. Pour les frais d’expédition et d’emballage, nous vous facturons un forfait de 3,95 euros pour l’Allemagne. Pour les livraisons en Autriche, nous facturons un forfait de 4,95 €. Pour les livraisons en Suisse, nous facturons un forfait de CHF 9,00.

5.2. Pour les livraisons en Suisse, les frais de dédouanement sont à la charge du vendeur. Le client ne paie que les frais d’expédition.

5.3. Si vous révoquez votre déclaration contractuelle de manière effective conformément au point 9, vous pouvez, dans les conditions légales, exiger le remboursement des frais d’expédition déjà engagés (cf. autres conséquences de la révocation n° 9).

6. Conditions de paiement, vérification de solvabilité, compensation et droit de rétention

6.1. Le paiement de la marchandise s’effectue, au choix, selon les modalités de paiement proposées lors de la commande aux conditions qui y sont spécifiées. Les modes de paiement suivants sont possibles : Achat sur facture, carte de crédit, PayPal et Amazon Pay.

6.2. Nous vous informons que vos coordonnées (nom, adresse, date de naissance) seront transmises à l’entreprise comdoo GmbH, Bebericher Str. 23, 41063 Mönchengladbach, Allemagne, à des fins de vérification de solvabilité (et de sélection ultérieure du mode de paiement par nos soins), qui nous communiquera ensuite des informations sur votre comportement de paiement et votre solvabilité antérieurs sur la base de procédures mathématiques et statistiques utilisant les données d’adresse.

6.3. En cas de livraison sur facture, vous vous engagez à payer le montant de la facture dans les 14 jours suivant la réception de la marchandise. L’achat sur facture est possible en Allemagne, en Autriche et en Suisse. Le montant maximum de la facture est de 300 euros en Allemagne et en Autriche et de CHF 350,00 en Suisse.

6.4. En cas de retard de paiement, nous sommes en droit de facturer des intérêts de retard à un taux égal à 5 points de pourcentage par an au-dessus du taux d’intérêt de base publié par la Deutsche Bundesbank au Journal officiel fédéral (§ 247 du Code civil fédéral, BGB). Nous nous réservons le droit de fournir la preuve d’un préjudice plus important.

6.5. Vous disposez d’un droit de compensation uniquement si vos demandes reconventionnelles ont été constatées comme étant exécutoires ou sont incontestées ou reconnues par nous. Vous ne pouvez exercer un droit de rétention que dans la mesure où une demande reconventionnelle repose sur la même relation contractuelle. En cas de retard de paiement de vos obligations de paiement, toutes les créances existantes à votre encontre deviennent immédiatement exigibles.

6. Conditions de paiement, vérification de solvabilité, compensation et droit de rétention

6.1. Le paiement de la marchandise s’effectue, au choix, selon les modalités de paiement proposées lors de la commande aux conditions qui y sont spécifiées. Les modes de paiement suivants sont possibles : Achat sur facture, carte de crédit, PayPal et Amazon Pay.

6.2. Nous vous informons que vos coordonnées (nom, adresse, date de naissance) seront transmises à l’entreprise comdoo GmbH, Bebericher Str. 23, 41063 Mönchengladbach, Allemagne, à des fins de vérification de solvabilité (et de sélection ultérieure du mode de paiement par nos soins), qui nous communiquera ensuite des informations sur votre comportement de paiement et votre solvabilité antérieurs sur la base de procédures mathématiques et statistiques utilisant les données d’adresse.

6.3. En cas de livraison sur facture, vous vous engagez à payer le montant de la facture dans les 14 jours suivant la réception de la marchandise. L’achat sur facture est possible en Allemagne, en Autriche et en Suisse. Le montant maximum de la facture est de 300 euros en Allemagne et en Autriche et de CHF 350,00 en Suisse.

6.4. En cas de retard de paiement, nous sommes en droit de facturer des intérêts de retard à un taux égal à 5 points de pourcentage par an au-dessus du taux d’intérêt de base publié par la Deutsche Bundesbank au Journal officiel fédéral (§ 247 du Code civil fédéral, BGB). Nous nous réservons le droit de fournir la preuve d’un préjudice plus important.

6.5. Vous disposez d’un droit de compensation uniquement si vos demandes reconventionnelles ont été constatées comme étant exécutoires ou sont incontestées ou reconnues par nous. Vous ne pouvez exercer un droit de rétention que dans la mesure où une demande reconventionnelle repose sur la même relation contractuelle. En cas de retard de paiement de vos obligations de paiement, toutes les créances existantes à votre encontre deviennent immédiatement exigibles.

6. Conditions de paiement, vérification de solvabilité, compensation et droit de rétention

6.1. Le paiement de la marchandise s’effectue, au choix, selon les modalités de paiement proposées lors de la commande aux conditions qui y sont spécifiées. Les modes de paiement suivants sont possibles : Achat sur facture, carte de crédit, PayPal et Amazon Pay.

6.2. Nous vous informons que vos coordonnées (nom, adresse, date de naissance) seront transmises à l’entreprise comdoo GmbH, Bebericher Str. 23, 41063 Mönchengladbach, Allemagne, à des fins de vérification de solvabilité (et de sélection ultérieure du mode de paiement par nos soins), qui nous communiquera ensuite des informations sur votre comportement de paiement et votre solvabilité antérieurs sur la base de procédures mathématiques et statistiques utilisant les données d’adresse.

6.3. En cas de livraison sur facture, vous vous engagez à payer le montant de la facture dans les 14 jours suivant la réception de la marchandise. L’achat sur facture est possible en Allemagne, en Autriche et en Suisse. Le montant maximum de la facture est de 300 euros en Allemagne et en Autriche et de CHF 350,00 en Suisse.

6.4. En cas de retard de paiement, nous sommes en droit de facturer des intérêts de retard à un taux égal à 5 points de pourcentage par an au-dessus du taux d’intérêt de base publié par la Deutsche Bundesbank au Journal officiel fédéral (§ 247 du Code civil fédéral, BGB). Nous nous réservons le droit de fournir la preuve d’un préjudice plus important.

6.5. Vous disposez d’un droit de compensation uniquement si vos demandes reconventionnelles ont été constatées comme étant exécutoires ou sont incontestées ou reconnues par nous. Vous ne pouvez exercer un droit de rétention que dans la mesure où une demande reconventionnelle repose sur la même relation contractuelle. En cas de retard de paiement de vos obligations de paiement, toutes les créances existantes à votre encontre deviennent immédiatement exigibles.

7. Bons d’achat

7.1. Les conditions suivantes s’appliquent à tous les bons d’achat Schöffel, sauf indication contraire.

7.1.1. Utilisation : Chaque bon d’achat ne peut être utilisé qu’une seule fois.
Un seul bon d’achat peut être utilisé par commande.
Un client ne peut utiliser qu’un seul bon par achat.
Une combinaison avec d’autres bons d’achat n’est pas possible.
Il n’est pas possible de payer les bons d’achat en espèces.
La revente de bons d’achat n’est pas autorisée.

7.1.2. Validité : Les bons d’achat ne peuvent être utilisés que pour une durée limitée et perdent leur validité à la date indiquée sur le bon. Une prolongation n’est pas possible.

7.1.3. Valeur minimale de commande La valeur minimale de commande requise est toujours indiquée en relation avec le bon d’achat. Schöffel se réserve le droit d’annuler le bon d’achat dans le cas où la valeur minimale de commande n’est pas atteinte en raison du retour ultérieur des articles.

7.1.4. Retour d’articles Si exercez votre droit de retour, le prix d’achat réduit vous sera remboursé. Il n’y a aucun droit à un remboursement ou à un remplacement du bon d’achat.

7. Bons d’achat

7.1. Les conditions suivantes s’appliquent à tous les bons d’achat Schöffel, sauf indication contraire.

7.1.1. Utilisation : Chaque bon d’achat ne peut être utilisé qu’une seule fois.
Un seul bon d’achat peut être utilisé par commande.
Un client ne peut utiliser qu’un seul bon par achat.
Une combinaison avec d’autres bons d’achat n’est pas possible.
Il n’est pas possible de payer les bons d’achat en espèces.
La revente de bons d’achat n’est pas autorisée.

7.1.2. Validité : Les bons d’achat ne peuvent être utilisés que pour une durée limitée et perdent leur validité à la date indiquée sur le bon. Une prolongation n’est pas possible.

7.1.3. Valeur minimale de commande La valeur minimale de commande requise est toujours indiquée en relation avec le bon d’achat. Schöffel se réserve le droit d’annuler le bon d’achat dans le cas où la valeur minimale de commande n’est pas atteinte en raison du retour ultérieur des articles.

7.1.4. Retour d’articles Si exercez votre droit de retour, le prix d’achat réduit vous sera remboursé. Il n’y a aucun droit à un remboursement ou à un remplacement du bon d’achat.

7. Bons d’achat

7.1. Les conditions suivantes s’appliquent à tous les bons d’achat Schöffel, sauf indication contraire.

7.1.1. Utilisation : Chaque bon d’achat ne peut être utilisé qu’une seule fois.
Un seul bon d’achat peut être utilisé par commande.
Un client ne peut utiliser qu’un seul bon par achat.
Une combinaison avec d’autres bons d’achat n’est pas possible.
Il n’est pas possible de payer les bons d’achat en espèces.
La revente de bons d’achat n’est pas autorisée.

7.1.2. Validité : Les bons d’achat ne peuvent être utilisés que pour une durée limitée et perdent leur validité à la date indiquée sur le bon. Une prolongation n’est pas possible.

7.1.3. Valeur minimale de commande La valeur minimale de commande requise est toujours indiquée en relation avec le bon d’achat. Schöffel se réserve le droit d’annuler le bon d’achat dans le cas où la valeur minimale de commande n’est pas atteinte en raison du retour ultérieur des articles.

7.1.4. Retour d’articles Si exercez votre droit de retour, le prix d’achat réduit vous sera remboursé. Il n’y a aucun droit à un remboursement ou à un remplacement du bon d’achat.

7.2. Chèques-cadeaux

7.2.1. Achat

7.2.1.1. Le chèque-cadeau Schöffel est émis par Schöffel Sportbekleidung GmbH.

7.2.1.2. L’achat d’un bon d’achat n’est possible que par achat sur facture, par carte de crédit, PayPal et Amazon Pay. Il n’est pas possible d’acheter un chèque-cadeau avec un autre chèque-cadeau existant.

7.2.2. Activation et utilisation
Le crédit sur la carte de bon d’achat peut être utilisé exclusivement sur la boutique en ligne de schoeffel.com, en tout ou en partie, contre un achat. Les commandes en tant qu’invité ne sont pas possibles. Un paiement en espèces ou un paiement d’intérêts sur le solde créditeur ou sur le solde créditeur restant n’est pas possible ou n’a pas lieu.

7.2.3. Validité
Le chèque-cadeau est valable trois ans à compter de la date d’achat. Après l’expiration de la validité, tout crédit restant expire et ne peut être remboursé ni en espèces, ni sous forme de note de crédit.

7.2.4. Retour

7.2.4.1. Dans le cas d’un retour de marchandise, le prix d’achat sera remboursé exclusivement en recréditant le compte du bon d’achat.

7.2.4.2. Si un chèque-cadeau a été utilisé en plus d’autres moyens de paiement pour un achat sur la boutique en ligne, il sera remboursé sur le compte du bon d’achat. Tout solde impayé sera crédité sur le mode de paiement choisi par le client en plus du chèque-cadeau.

7.2.4.3. Aucun droit d’échange n’est prévu pour le chèque-cadeau même.

7.2.5. Exclusion de responsabilité

7.2.5.1. Avant l’activation, le chèque-cadeau est un titre au porteur et doit être considéré comme de l’espèce. Ce n’est qu’après l’activation que le crédit du bon d’achat est affecté à un compte client spécifique et qu’il ne peut plus être transféré sur un autre compte client.

7.2.5.2. Schöffel Sportbekleidung GmbH décline toute responsabilité en cas de perte, d’illisibilité, de vol ou de mauvaise utilisation du bon d’achat. Il n’est pas possible de bloquer le bon d’achat.

7.2. Chèques-cadeaux

7.2.1. Achat

7.2.1.1. Le chèque-cadeau Schöffel est émis par Schöffel Sportbekleidung GmbH.

7.2.1.2. L’achat d’un bon d’achat n’est possible que par achat sur facture, par carte de crédit, PayPal et Amazon Pay. Il n’est pas possible d’acheter un chèque-cadeau avec un autre chèque-cadeau existant.

7.2.2. Activation et utilisation
Le crédit sur la carte de bon d’achat peut être utilisé exclusivement sur la boutique en ligne de schoeffel.com, en tout ou en partie, contre un achat. Les commandes en tant qu’invité ne sont pas possibles. Un paiement en espèces ou un paiement d’intérêts sur le solde créditeur ou sur le solde créditeur restant n’est pas possible ou n’a pas lieu.

7.2.3. Validité
Le chèque-cadeau est valable trois ans à compter de la date d’achat. Après l’expiration de la validité, tout crédit restant expire et ne peut être remboursé ni en espèces, ni sous forme de note de crédit.

7.2.4. Retour

7.2.4.1. Dans le cas d’un retour de marchandise, le prix d’achat sera remboursé exclusivement en recréditant le compte du bon d’achat.

7.2.4.2. Si un chèque-cadeau a été utilisé en plus d’autres moyens de paiement pour un achat sur la boutique en ligne, il sera remboursé sur le compte du bon d’achat. Tout solde impayé sera crédité sur le mode de paiement choisi par le client en plus du chèque-cadeau.

7.2.4.3. Aucun droit d’échange n’est prévu pour le chèque-cadeau même.

7.2.5. Exclusion de responsabilité

7.2.5.1. Avant l’activation, le chèque-cadeau est un titre au porteur et doit être considéré comme de l’espèce. Ce n’est qu’après l’activation que le crédit du bon d’achat est affecté à un compte client spécifique et qu’il ne peut plus être transféré sur un autre compte client.

7.2.5.2. Schöffel Sportbekleidung GmbH décline toute responsabilité en cas de perte, d’illisibilité, de vol ou de mauvaise utilisation du bon d’achat. Il n’est pas possible de bloquer le bon d’achat.

7.2. Chèques-cadeaux

7.2.1. Achat

7.2.1.1. Le chèque-cadeau Schöffel est émis par Schöffel Sportbekleidung GmbH.

7.2.1.2. L’achat d’un bon d’achat n’est possible que par achat sur facture, par carte de crédit, PayPal et Amazon Pay. Il n’est pas possible d’acheter un chèque-cadeau avec un autre chèque-cadeau existant.

7.2.2. Activation et utilisation
Le crédit sur la carte de bon d’achat peut être utilisé exclusivement sur la boutique en ligne de schoeffel.com, en tout ou en partie, contre un achat. Les commandes en tant qu’invité ne sont pas possibles. Un paiement en espèces ou un paiement d’intérêts sur le solde créditeur ou sur le solde créditeur restant n’est pas possible ou n’a pas lieu.

7.2.3. Validité
Le chèque-cadeau est valable trois ans à compter de la date d’achat. Après l’expiration de la validité, tout crédit restant expire et ne peut être remboursé ni en espèces, ni sous forme de note de crédit.

7.2.4. Retour

7.2.4.1. Dans le cas d’un retour de marchandise, le prix d’achat sera remboursé exclusivement en recréditant le compte du bon d’achat.

7.2.4.2. Si un chèque-cadeau a été utilisé en plus d’autres moyens de paiement pour un achat sur la boutique en ligne, il sera remboursé sur le compte du bon d’achat. Tout solde impayé sera crédité sur le mode de paiement choisi par le client en plus du chèque-cadeau.

7.2.4.3. Aucun droit d’échange n’est prévu pour le chèque-cadeau même.

7.2.5. Exclusion de responsabilité

7.2.5.1. Avant l’activation, le chèque-cadeau est un titre au porteur et doit être considéré comme de l’espèce. Ce n’est qu’après l’activation que le crédit du bon d’achat est affecté à un compte client spécifique et qu’il ne peut plus être transféré sur un autre compte client.

7.2.5.2. Schöffel Sportbekleidung GmbH décline toute responsabilité en cas de perte, d’illisibilité, de vol ou de mauvaise utilisation du bon d’achat. Il n’est pas possible de bloquer le bon d’achat.

8. Réserve de propriété

La marchandise livrée reste notre propriété jusqu’à son paiement intégral.

8. Réserve de propriété

La marchandise livrée reste notre propriété jusqu’à son paiement intégral.

8. Réserve de propriété

La marchandise livrée reste notre propriété jusqu’à son paiement intégral.

9. Droit de rétractation

9.1. Si vous êtes un consommateur (c’est-à-dire une personne physique qui passe la commande dans un but n’entrant pas dans le cadre de votre activité commerciale ou professionnelle indépendante), vous disposez d’un droit de rétractation conformément aux dispositions légales.

9.2. Les dispositions détaillées dans les informations sur le droit de rétractation ci-dessous s’appliquent au droit de rétractation :

Droit de rétractation

Vous avez le droit de résilier le présent contrat dans un délai de quatorze jours sans indication de motifs.

Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter de la date à laquelle vous ou un tiers que vous avez désigné, autre que le transporteur, avez ou a pris possession des marchandises.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous,

Schöffel Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Str. 15
86830 Schwabmünchen

informer au moyen d’une déclaration sans équivoque (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou un e-mail) de votre décision de révoquer le présent contrat.

E-Mail: [email protected]

Numéro de téléphone :

Allemagne 0800-7002460
Autriche 0043800-700246
Suisse 0041800-700246

Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, qui n’est toutefois pas obligatoire. Si vous utilisez cette option, nous vous enverrons immédiatement (par ex. par e-mail) une confirmation de réception de ladite rétractation.

L’envoi de la notification de l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation suffit à maintenir ledit délai.

9. Droit de rétractation

9.1. Si vous êtes un consommateur (c’est-à-dire une personne physique qui passe la commande dans un but n’entrant pas dans le cadre de votre activité commerciale ou professionnelle indépendante), vous disposez d’un droit de rétractation conformément aux dispositions légales.

9.2. Les dispositions détaillées dans les informations sur le droit de rétractation ci-dessous s’appliquent au droit de rétractation :

Droit de rétractation

Vous avez le droit de résilier le présent contrat dans un délai de quatorze jours sans indication de motifs.

Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter de la date à laquelle vous ou un tiers que vous avez désigné, autre que le transporteur, avez ou a pris possession des marchandises.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous,

Schöffel Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Str. 15
86830 Schwabmünchen

informer au moyen d’une déclaration sans équivoque (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou un e-mail) de votre décision de révoquer le présent contrat.

E-Mail: [email protected]

Numéro de téléphone :

Allemagne 0800-7002460
Autriche 0043800-700246
Suisse 0041800-700246

Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, qui n’est toutefois pas obligatoire. Si vous utilisez cette option, nous vous enverrons immédiatement (par ex. par e-mail) une confirmation de réception de ladite rétractation.

L’envoi de la notification de l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation suffit à maintenir ledit délai.

9. Droit de rétractation

9.1. Si vous êtes un consommateur (c’est-à-dire une personne physique qui passe la commande dans un but n’entrant pas dans le cadre de votre activité commerciale ou professionnelle indépendante), vous disposez d’un droit de rétractation conformément aux dispositions légales.

9.2. Les dispositions détaillées dans les informations sur le droit de rétractation ci-dessous s’appliquent au droit de rétractation :

Droit de rétractation

Vous avez le droit de résilier le présent contrat dans un délai de quatorze jours sans indication de motifs.

Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter de la date à laquelle vous ou un tiers que vous avez désigné, autre que le transporteur, avez ou a pris possession des marchandises.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous,

Schöffel Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Str. 15
86830 Schwabmünchen

informer au moyen d’une déclaration sans équivoque (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou un e-mail) de votre décision de révoquer le présent contrat.

E-Mail: [email protected]

Numéro de téléphone :

Allemagne 0800-7002460
Autriche 0043800-700246
Suisse 0041800-700246

Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, qui n’est toutefois pas obligatoire. Si vous utilisez cette option, nous vous enverrons immédiatement (par ex. par e-mail) une confirmation de réception de ladite rétractation.

L’envoi de la notification de l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation suffit à maintenir ledit délai.

Informations sur le droit de rétractation

À
Schöffel Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Straße 15
86830 Schwabmünchen

[email protected]
Le numéro de fax 0711 – 7252 – 30799

Je/nous soussigné(ons) (*) résilie(ons) par la présente le contrat conclu par moi/nous (*) portant sur l’achat des produits (*)/la fourniture des services suivants (*)

Commandés le (*)/reçus le (*)

Nom du/des consommateur(s)

Adresse du/des consommateur(s)
Date

_______________________
Signature du/des consommateur(s) (uniquement pour la communication papier)

(*) Rayer la mention inutile.

Informations sur le droit de rétractation

À
Schöffel Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Straße 15
86830 Schwabmünchen

[email protected]
Le numéro de fax 0711 – 7252 – 30799

Je/nous soussigné(ons) (*) résilie(ons) par la présente le contrat conclu par moi/nous (*) portant sur l’achat des produits (*)/la fourniture des services suivants (*)

Commandés le (*)/reçus le (*)

Nom du/des consommateur(s)

Adresse du/des consommateur(s)
Date

_______________________
Signature du/des consommateur(s) (uniquement pour la communication papier)

(*) Rayer la mention inutile.

Informations sur le droit de rétractation

À
Schöffel Sportbekleidung GmbH
Ludwig-Schöffel-Straße 15
86830 Schwabmünchen

[email protected]
Le numéro de fax 0711 – 7252 – 30799

Je/nous soussigné(ons) (*) résilie(ons) par la présente le contrat conclu par moi/nous (*) portant sur l’achat des produits (*)/la fourniture des services suivants (*)

Commandés le (*)/reçus le (*)

Nom du/des consommateur(s)

Adresse du/des consommateur(s)
Date

_______________________
Signature du/des consommateur(s) (uniquement pour la communication papier)

(*) Rayer la mention inutile.

Conséquences de la rétractation

Folgen des Widerrufs
Si vous résiliez le présent contrat, nous vous rembourserons immédiatement et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle nous avons reçu votre avis de rétractation du présent contrat tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant de votre choix d’un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins cher proposé par nous). Pour ce remboursement, nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction originale, sauf accord contraire exprès avec vous ; en aucun cas vous ne serez facturé de frais de remboursement. Nous pouvons refuser de vous rembourser tant que nous n’avons pas reçu les produits à retourner ou tant que vous ne nous avez pas fourni la preuve de renvoi des produits, selon la première de ces éventualités.

Vous devez nous retourner la marchandise immédiatement et en tout cas au plus tard dans un délai de quatorze jours à compter de la date à laquelle vous nous avez notifié la résiliation du présent contrat :

en Allemagne à :

Schöffel Sportbekleidung GmbH
Meyer & Meyer Logistikzentrum Osnabrück GmbH & Co. KG
Am Tie 8
49086 Osnabrück
Allemagne

Les retours depuis l’Autriche doivent être effectués à :

Schöffel Sportbekleidung GmbH
Meyer & Meyer Logistikzentrum Osnabrück GmbH & Co. KG
Am Tie 8
49086 Osnabrück
Allemagne

Les retours depuis la Suisse doivent être effectués à :

Schöffel Sportbekleidung GmbH
c/o Scherrer Textillogistik
Nebengrabenstrasse 16
CH-9430 St. Margrethen
Suisse

Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez les produits avant l’expiration du délai de quatorze jours.

Vous n’êtes responsable d’une éventuelle perte de valeur des produits que si cette perte de valeur est due à une manipulation qui n’est pas nécessaire à l’examen de la nature, des propriétés et de la fonctionnalité des produits.

Nous pouvons refuser de vous rembourser tant que nous n’avons pas reçu les produits à retourner ou tant que vous ne nous avez pas fourni la preuve de renvoi des produits, selon la première de ces éventualités.

- Fin des informations sur le droit de rétraction -

Conséquences de la rétractation

Folgen des Widerrufs
Si vous résiliez le présent contrat, nous vous rembourserons immédiatement et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle nous avons reçu votre avis de rétractation du présent contrat tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant de votre choix d’un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins cher proposé par nous). Pour ce remboursement, nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction originale, sauf accord contraire exprès avec vous ; en aucun cas vous ne serez facturé de frais de remboursement. Nous pouvons refuser de vous rembourser tant que nous n’avons pas reçu les produits à retourner ou tant que vous ne nous avez pas fourni la preuve de renvoi des produits, selon la première de ces éventualités.

Vous devez nous retourner la marchandise immédiatement et en tout cas au plus tard dans un délai de quatorze jours à compter de la date à laquelle vous nous avez notifié la résiliation du présent contrat :

en Allemagne à :

Schöffel Sportbekleidung GmbH
Meyer & Meyer Logistikzentrum Osnabrück GmbH & Co. KG
Am Tie 8
49086 Osnabrück
Allemagne

Les retours depuis l’Autriche doivent être effectués à :

Schöffel Sportbekleidung GmbH
Meyer & Meyer Logistikzentrum Osnabrück GmbH & Co. KG
Am Tie 8
49086 Osnabrück
Allemagne

Les retours depuis la Suisse doivent être effectués à :

Schöffel Sportbekleidung GmbH
c/o Scherrer Textillogistik
Nebengrabenstrasse 16
CH-9430 St. Margrethen
Suisse

Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez les produits avant l’expiration du délai de quatorze jours.

Vous n’êtes responsable d’une éventuelle perte de valeur des produits que si cette perte de valeur est due à une manipulation qui n’est pas nécessaire à l’examen de la nature, des propriétés et de la fonctionnalité des produits.

Nous pouvons refuser de vous rembourser tant que nous n’avons pas reçu les produits à retourner ou tant que vous ne nous avez pas fourni la preuve de renvoi des produits, selon la première de ces éventualités.

- Fin des informations sur le droit de rétraction -

Conséquences de la rétractation

Folgen des Widerrufs
Si vous résiliez le présent contrat, nous vous rembourserons immédiatement et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle nous avons reçu votre avis de rétractation du présent contrat tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant de votre choix d’un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins cher proposé par nous). Pour ce remboursement, nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction originale, sauf accord contraire exprès avec vous ; en aucun cas vous ne serez facturé de frais de remboursement. Nous pouvons refuser de vous rembourser tant que nous n’avons pas reçu les produits à retourner ou tant que vous ne nous avez pas fourni la preuve de renvoi des produits, selon la première de ces éventualités.

Vous devez nous retourner la marchandise immédiatement et en tout cas au plus tard dans un délai de quatorze jours à compter de la date à laquelle vous nous avez notifié la résiliation du présent contrat :

en Allemagne à :

Schöffel Sportbekleidung GmbH
Meyer & Meyer Logistikzentrum Osnabrück GmbH & Co. KG
Am Tie 8
49086 Osnabrück
Allemagne

Les retours depuis l’Autriche doivent être effectués à :

Schöffel Sportbekleidung GmbH
Meyer & Meyer Logistikzentrum Osnabrück GmbH & Co. KG
Am Tie 8
49086 Osnabrück
Allemagne

Les retours depuis la Suisse doivent être effectués à :

Schöffel Sportbekleidung GmbH
c/o Scherrer Textillogistik
Nebengrabenstrasse 16
CH-9430 St. Margrethen
Suisse

Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez les produits avant l’expiration du délai de quatorze jours.

Vous n’êtes responsable d’une éventuelle perte de valeur des produits que si cette perte de valeur est due à une manipulation qui n’est pas nécessaire à l’examen de la nature, des propriétés et de la fonctionnalité des produits.

Nous pouvons refuser de vous rembourser tant que nous n’avons pas reçu les produits à retourner ou tant que vous ne nous avez pas fourni la preuve de renvoi des produits, selon la première de ces éventualités.

- Fin des informations sur le droit de rétraction -

10. Garantie

10.1. Nous sommes responsables des défauts matériels ou des vices juridiques des articles livrés conformément aux dispositions légales en vigueur, en particulier aux §§ 434 et suivants du BGB. Le délai de prescription pour les réclamations légales pour défauts est de deux ans à compter de la livraison des produits.

10.2. Règlement des litiges : La Commission européenne a créé une plateforme Internet pour le règlement des litiges en ligne. La plateforme sert de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des litiges relatifs aux obligations contractuelles découlant des contrats de vente en ligne. De plus amples informations sont disponibles sous le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr. Toutefois, nous tenons à souligner que nous ne sommes pas obligés de participer à une procédure de médiation en matière de consommation et que nous n’y participons pas.

10.3. Si vous rencontrez des problèmes avec une commande passée sur la boutique en ligne Schöffel, nous vous recommandons de nous contacter directement. Nous essayons toujours de trouver une bonne solution pour vous.

Veuillez nous contacter par e-mail à :
[email protected]

10. Garantie

10.1. Nous sommes responsables des défauts matériels ou des vices juridiques des articles livrés conformément aux dispositions légales en vigueur, en particulier aux §§ 434 et suivants du BGB. Le délai de prescription pour les réclamations légales pour défauts est de deux ans à compter de la livraison des produits.

10.2. Règlement des litiges : La Commission européenne a créé une plateforme Internet pour le règlement des litiges en ligne. La plateforme sert de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des litiges relatifs aux obligations contractuelles découlant des contrats de vente en ligne. De plus amples informations sont disponibles sous le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr. Toutefois, nous tenons à souligner que nous ne sommes pas obligés de participer à une procédure de médiation en matière de consommation et que nous n’y participons pas.

10.3. Si vous rencontrez des problèmes avec une commande passée sur la boutique en ligne Schöffel, nous vous recommandons de nous contacter directement. Nous essayons toujours de trouver une bonne solution pour vous.

Veuillez nous contacter par e-mail à :
[email protected]

10. Garantie

10.1. Nous sommes responsables des défauts matériels ou des vices juridiques des articles livrés conformément aux dispositions légales en vigueur, en particulier aux §§ 434 et suivants du BGB. Le délai de prescription pour les réclamations légales pour défauts est de deux ans à compter de la livraison des produits.

10.2. Règlement des litiges : La Commission européenne a créé une plateforme Internet pour le règlement des litiges en ligne. La plateforme sert de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des litiges relatifs aux obligations contractuelles découlant des contrats de vente en ligne. De plus amples informations sont disponibles sous le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr. Toutefois, nous tenons à souligner que nous ne sommes pas obligés de participer à une procédure de médiation en matière de consommation et que nous n’y participons pas.

10.3. Si vous rencontrez des problèmes avec une commande passée sur la boutique en ligne Schöffel, nous vous recommandons de nous contacter directement. Nous essayons toujours de trouver une bonne solution pour vous.

Veuillez nous contacter par e-mail à :
[email protected]

11. Responsabilité

11.1. Nous sommes responsables envers vous dans tous les cas de responsabilité contractuelle et non contractuelle en cas de faute intentionnelle et de négligence grave, conformément aux dispositions légales en matière de dommages et intérêts ou de remboursement des dépenses inutiles.

11.2. Dans les autres cas, notre responsabilité n’est engagée, sauf disposition contraire du paragraphe 3, qu’en cas de violation d’une obligation contractuelle dont l’exécution est indispensable à la bonne exécution du contrat et au respect de laquelle vous pouvez régulièrement vous fier en tant que client (obligation majeure), et se limite à l’indemnisation du dommage prévisible et typique. Dans tous les autres cas, notre responsabilité est exclue sous réserve des dispositions du paragraphe 3.

11.3. Notre responsabilité pour les dommages résultant d’une atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé et conformément à la loi sur la responsabilité du fait des produits n’est pas concernée par les limites et exclusions de responsabilité susmentionnées.

11.4. Les exclusions et limites de responsabilité susmentionnées s’appliquent également en faveur de nos collaborateurs, de nos auxiliaires d’exécution et des autres tiers que nous employons pour l’exécution du contrat.

11. Responsabilité

11.1. Nous sommes responsables envers vous dans tous les cas de responsabilité contractuelle et non contractuelle en cas de faute intentionnelle et de négligence grave, conformément aux dispositions légales en matière de dommages et intérêts ou de remboursement des dépenses inutiles.

11.2. Dans les autres cas, notre responsabilité n’est engagée, sauf disposition contraire du paragraphe 3, qu’en cas de violation d’une obligation contractuelle dont l’exécution est indispensable à la bonne exécution du contrat et au respect de laquelle vous pouvez régulièrement vous fier en tant que client (obligation majeure), et se limite à l’indemnisation du dommage prévisible et typique. Dans tous les autres cas, notre responsabilité est exclue sous réserve des dispositions du paragraphe 3.

11.3. Notre responsabilité pour les dommages résultant d’une atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé et conformément à la loi sur la responsabilité du fait des produits n’est pas concernée par les limites et exclusions de responsabilité susmentionnées.

11.4. Les exclusions et limites de responsabilité susmentionnées s’appliquent également en faveur de nos collaborateurs, de nos auxiliaires d’exécution et des autres tiers que nous employons pour l’exécution du contrat.

11. Responsabilité

11.1. Nous sommes responsables envers vous dans tous les cas de responsabilité contractuelle et non contractuelle en cas de faute intentionnelle et de négligence grave, conformément aux dispositions légales en matière de dommages et intérêts ou de remboursement des dépenses inutiles.

11.2. Dans les autres cas, notre responsabilité n’est engagée, sauf disposition contraire du paragraphe 3, qu’en cas de violation d’une obligation contractuelle dont l’exécution est indispensable à la bonne exécution du contrat et au respect de laquelle vous pouvez régulièrement vous fier en tant que client (obligation majeure), et se limite à l’indemnisation du dommage prévisible et typique. Dans tous les autres cas, notre responsabilité est exclue sous réserve des dispositions du paragraphe 3.

11.3. Notre responsabilité pour les dommages résultant d’une atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé et conformément à la loi sur la responsabilité du fait des produits n’est pas concernée par les limites et exclusions de responsabilité susmentionnées.

11.4. Les exclusions et limites de responsabilité susmentionnées s’appliquent également en faveur de nos collaborateurs, de nos auxiliaires d’exécution et des autres tiers que nous employons pour l’exécution du contrat.

12. Protection des données

Nous recueillons et conservons les données du client nécessaires à la transaction commerciale. Le traitement des données à caractère personnel du client est soumis au respect des dispositions légales, en particulier des dispositions de la loi fédérale sur les télémédias (Telemediengesetz). Vous trouverez de plus amples informations dans la politique de confidentialité disponible en ligne.

Sur demande, le client reçoit à tout moment des informations sur les données à caractère personnel enregistrées le concernant.

12. Protection des données

Nous recueillons et conservons les données du client nécessaires à la transaction commerciale. Le traitement des données à caractère personnel du client est soumis au respect des dispositions légales, en particulier des dispositions de la loi fédérale sur les télémédias (Telemediengesetz). Vous trouverez de plus amples informations dans la politique de confidentialité disponible en ligne.

Sur demande, le client reçoit à tout moment des informations sur les données à caractère personnel enregistrées le concernant.

12. Protection des données

Nous recueillons et conservons les données du client nécessaires à la transaction commerciale. Le traitement des données à caractère personnel du client est soumis au respect des dispositions légales, en particulier des dispositions de la loi fédérale sur les télémédias (Telemediengesetz). Vous trouverez de plus amples informations dans la politique de confidentialité disponible en ligne.

Sur demande, le client reçoit à tout moment des informations sur les données à caractère personnel enregistrées le concernant.

13. Droit applicable et lieu de juridiction

13.1. Le droit de la République fédérale d’Allemagne s’applique à l’exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Si vous avez passé la commande en tant que consommateur et que, au moment de votre commande, vous avez votre résidence habituelle dans un autre pays, l’application des dispositions légales impératives de ce pays n’est pas concernée par la loi applicable choisie dans la phrase 1.

13.2. Si vous êtes commerçant et que vous avez votre siège social est en Allemagne au moment de la commande, le lieu de juridiction exclusif est le siège social de SCHÖFFEL. Par ailleurs, les dispositions légales en vigueur s’appliquent à la juridiction locale et internationale.

13. Droit applicable et lieu de juridiction

13.1. Le droit de la République fédérale d’Allemagne s’applique à l’exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Si vous avez passé la commande en tant que consommateur et que, au moment de votre commande, vous avez votre résidence habituelle dans un autre pays, l’application des dispositions légales impératives de ce pays n’est pas concernée par la loi applicable choisie dans la phrase 1.

13.2. Si vous êtes commerçant et que vous avez votre siège social est en Allemagne au moment de la commande, le lieu de juridiction exclusif est le siège social de SCHÖFFEL. Par ailleurs, les dispositions légales en vigueur s’appliquent à la juridiction locale et internationale.

13. Droit applicable et lieu de juridiction

13.1. Le droit de la République fédérale d’Allemagne s’applique à l’exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Si vous avez passé la commande en tant que consommateur et que, au moment de votre commande, vous avez votre résidence habituelle dans un autre pays, l’application des dispositions légales impératives de ce pays n’est pas concernée par la loi applicable choisie dans la phrase 1.

13.2. Si vous êtes commerçant et que vous avez votre siège social est en Allemagne au moment de la commande, le lieu de juridiction exclusif est le siège social de SCHÖFFEL. Par ailleurs, les dispositions légales en vigueur s’appliquent à la juridiction locale et internationale.

14. Hotline de service

Si vous avez des questions, veuillez appeler les numéros de service gratuits suivants

Allemagne +49 800-7002460
Autriche +43 800-700246
Suisse +41 800-700246

du lundi au vendredi de 9 h 00 à 19 h 00 et le samedi de 9 h 00 à 16 h 00.

Les tarifs des communications mobiles peuvent varier.

14. Hotline de service

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Allemagne +49 800-7002460
Autriche +43 800-700246
Suisse +41 800-700246

du lundi au vendredi de 9 h 00 à 19 h 00 et le samedi de 9 h 00 à 16 h 00.

Les tarifs des communications mobiles peuvent varier.

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Allemagne +49 800-7002460
Autriche +43 800-700246
Suisse +41 800-700246

du lundi au vendredi de 9 h 00 à 19 h 00 et le samedi de 9 h 00 à 16 h 00.

Les tarifs des communications mobiles peuvent varier.

15. Dispositions finales

Le présent contrat contient tous les accords conclus entre les parties concernant l’objet du contrat. Il n’y a pas d’accords parallèles verbaux.

15. Dispositions finales

Le présent contrat contient tous les accords conclus entre les parties concernant l’objet du contrat. Il n’y a pas d’accords parallèles verbaux.

15. Dispositions finales

Le présent contrat contient tous les accords conclus entre les parties concernant l’objet du contrat. Il n’y a pas d’accords parallèles verbaux.

16. Identification du fournisseur, adresse de convocation

Notre adresse pour les réclamations et autres déclarations d’intention ainsi que notre adresse de convocation est la suivante :

Schöffel Sportbekleidung GmbH
représentée individuellement par les gérants
M. Peter Schöffel
M. Felix Geiger
Ludwig-Schöffel-Str. 15
86830 Schwabmünchen

Votre Schöffel Sportbekleidung GmbH

16. Identification du fournisseur, adresse de convocation

Notre adresse pour les réclamations et autres déclarations d’intention ainsi que notre adresse de convocation est la suivante :

Schöffel Sportbekleidung GmbH
représentée individuellement par les gérants
M. Peter Schöffel
M. Felix Geiger
Ludwig-Schöffel-Str. 15
86830 Schwabmünchen

Votre Schöffel Sportbekleidung GmbH

16. Identification du fournisseur, adresse de convocation

Notre adresse pour les réclamations et autres déclarations d’intention ainsi que notre adresse de convocation est la suivante :

Schöffel Sportbekleidung GmbH
représentée individuellement par les gérants
M. Peter Schöffel
M. Felix Geiger
Ludwig-Schöffel-Str. 15
86830 Schwabmünchen

Votre Schöffel Sportbekleidung GmbH
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